Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INTEGRATEL
INTEGRATEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3031712
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque INTEGRATEL

Déposée le 31 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTEGRATEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRATEL domicilié(e) 71 AVENUE F. ROOSEVELT, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 836 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT DYS SARL INTEGRATEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

INTEGRATEL a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRANET


INTEGRATEL (S.A.R.L.) - 71 AVENUE F. ROOSEVELT, 06110 LE CANNET - France - SIREN 429836273


LAURENT DYS SARL INTEGRATEL - France


Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337356 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338068 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Appareils de téléphonie. Pose-maintenance. Location d'appareils de télécommunication. Services téléphoniques. Information en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.